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Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… explicative du n° 10.06. Au cours de ce processus le grain subit normalement un traitement thermique à la vapeur ou un … du genre corn flakes , etc., qui ont subi une cuisson suffisante pour être consommés en l'état, sont classés au …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… formes selon l’utilisation (lingerie, vêtements, chaussures, etc.).        Les boutons de forme plus ou moins … bois, etc.), constituent des ébauches les articles ayant subi un travail, tel que le creusage, le bombage, le … ne peut être considéré comme ébauche de bouton et suit le régime des ouvrages de la matière constitutive. La …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un … de l'unité d'usinage à glissières, celle-ci se déplaçant suivant un axe horizontal pour effectuer les opérations de … d'autres opérations complémentaires (par exemple, perçage, surfaçage, fraisage, tourillonnage et même parfois …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… comme pièces de compteurs, d'instruments de mesure ou d'autres articles du Chapitre 90 ( Chapitre 90 ). ° … Ces sous-positions comprennent les diamants naturels suivants : 1)    Les diamants proprement dits, c'est-à-dire … reçu qu'une forme provisoire et devant manifestement subir encore une ouvraison plus poussée. Les lamelles …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… (DCI) et ses sels 2922.15 - - Triéthanolamine 2922.16 - - Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium 2922.17 - … couvre donc les composés aminés qui sont des dérivés de substitution contenant des fonctions oxygénées mentionnés …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… aussi utilisés dans l'ameublement, la fabrication de chaussures, la confection d'articles de sparterie ou de vannerie … à l'assemblage ou au renforcement et pouvant, de surcroît, concourir à réaliser un simple effet … d'éléments transversaux qui fixent les éléments parallèles successifs.       Les articles tissés à chaîne et à trame …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… électro‑aimants, dont la forme et les dimensions varient suivant l'emploi auquel on les destine, comprennent … utilisent l'attraction magnétique pour maintenir les pièces sur les machines‑outils pendant l'usinage. La présente … les aimants permanents et les dispositifs magnétiques susmentionnés, qui sont présentés en même temps que les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… (brai, goudron de houille, etc.), peut contenir des substances diverses telles que des poudres métalliques. … par exemple, à augmenter la conductibilité ou éviter une usure rapide. Parfois également, ils sont présentés munis … classement. Ces pièces et objets peuvent être groupés comme suit : A)    Les électrodes en charbon pour fours .         …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons … en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en filature de cotons longue soie pour … les fibres les plus courtes sous forme de blousses; seules subsistent les fibres les plus longues bien parallélisées. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… épaississants (savons d'aluminium ou de zinc), d'agents de surface, de matières de charge (sulfate de baryum, carbonate de calcium, talc, etc.) et …