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Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A)   Nus ou recouverts d’une simple bande … formée de plusieurs couches de papier enroulées en spirale (ce sont les crayons proprement dits). La …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban … thermographes, etc. Ces rubans comportent généralement des dispositifs d’accrochage métalliques et servent à imprimer …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… de tous titres. Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent de l'alcool éthylique obtenu par la … fermenté sont perdues, produisant un liquide incolore, transparent et non mousseux, ne possédant que le goût et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… non expansé est une matière thermoplastique incolore et transparente qui trouve de nombreuses applications dans les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… tels que les revues, mais parfois aussi, ils sont plus spécialement consacrés à des informations documentaires sur … législation, finance, commerce, médecine, mode, sports, etc.; dans ce dernier cas, ils peuvent être publiés …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… et de lie de vin. 7)    Les boissons dites bières noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… la Section XV , d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note explicative du n°  74.10 , relatives …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… cette position couvre les circuits qui sont obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé … ou de lamelles minces, uniformes, avec, le cas échéant, des dispositifs de connexion ou de contacts. D'autres, en …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… des os situés entre le sabot et le jarret des animaux des espèces bovine, chevaline ou ovine.         Ce sont des … ( n°s 02.09 ou 15.01 ). b)    Les graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine  ( n° 15.02 ). c)     Les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… de celle du musc naturel. Le musc , sécrété par une espèce de chevrotin, est naturellement contenu dans des …

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