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Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… 1)  Les briquets et allumeurs mécaniques . On distingue divers types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie composante qui confère à …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… ou de quartiers de bois préalablement écorcés et parfois privés de leurs nœuds. Obtenue à froid, la pâte dite … mécanique n'est pas utilisée seule, car les fibres sont relativement courtes ce qui implique des produits peu …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… parfois considérables et à reprendre leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. … les suspensions élastiques des véhicules de toutes sortes (locomotives, wagons, automobiles, voitures ordinaires, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… à la main ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils doivent être présentés en nappes ou en pièces et, à la … notamment par découpage dans une pièce et assemblage des diverses parties. La présence dans ces produits de poignées, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… d'un dépôt de nickel à l'endroit de la soudure et ne doivent pas être confondues avec les crochets de suspension …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… matériau d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le polyéthylène …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, ni tannés (même …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… déchets qui proviennent ordinairement des transformations successives de la laine ou des poils bruts en produits … n'ont pas pour effet de modifier leur classification. Suivant leur état, ces déchets peuvent être employés en …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

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