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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 … la Section), la présente position comprend les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont … reconnaissables comme tels, les tableaux de commande ou de distribution (généralement en matières plastiques ou en …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans … comme rubanerie : 1) Les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) tissés en bandes d'une largeur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° …
Explanatory notes
… mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° … ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) constituées par des produits … réfractaires tels que terre de chamotte, terre de dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des … bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : 1) Les … en déchets recueillis pendant le cardage; les bandes de carderie ou bandes de débourrage , déchets recueillis lors …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc … pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils … Entièrement en caoutchouc. 2) En tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ … deux aspects : A) Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les craies, les fusains, les … mines de crayons, des craies, des pastels, etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - … position englobe les mêmes types de produits que ceux décrits au n° 72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les …
Explanatory notes
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les … mécaniques, constituées par un mélange : 1°) de white spirit et de trichloréthylène ou 2°) d'essence de pétrole, de produits …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), …