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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… explicative du n°  74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement d'empêcher la moisissure et …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… ( n° 62.10 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 62.11 . …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants, la pâte de cacao appartient au n° 18.06 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, …

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