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Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… le carbone. Ceux connus sous le nom d'acétylures relèvent également de la présente position.        Les carbures … mécaniques sont toutefois exclus . Cette position exclut également : a)    Les composés binaires du carbone avec les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… mentions sur bandes de métal. La présente position comprend également les machines pour changer la monnaie. PARTIES Sont également compris ici les mécanismes de vente automatique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… qui viennent d'être mentionnés peuvent soit faire partie intégrante du métier, soit être montés sur le métier sous la … à tapis, notamment ceux pour tapis à points noués. Sont également compris ici : 1)    Les métiers à main. 2)    Les …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… Les câbles de filaments ne relevant pas du Chapitre 55 sont également couverts par la présente position. 2°) Les fils … une opération d'étirage ou d'étirage‑texturation. Ils sont également connus sous l'appellation de « POY ». …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… (Ca(CN) 2 ). C'est une poudre blanche ou grise suivant le degré de pureté, soluble dans l'eau. Il sert pour la … Ses usages sont les mêmes. D.- AUTRES COMPOSES Entrent également dans cette position les …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… de congélation jusqu'à ce qu'il soit congelé à cœur. Sont également compris dans ce Chapitre, les œufs et laitances … soit que leur mode de conservation effectif diffère également des procédés visés au présent Chapitre. De même, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… sous couverture mobile . La présente position comprend également les ouvrages ci‑après : 1)    Les journaux et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des appareils de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… par injection ou par compression (moules actifs). On classe également ici les préformes de pastillage , servant à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… pour cartes ou bandes à perforer, non perforés. Sont exclus également de la présente position : a)    Le papier journal …

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