Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une … ( n ° 97.04 ). B)    Les enveloppes, cartes et autres articles de correspondance , affranchis d'une vignette … cette position et relèvent généralement du  n ° 49.11 . Les articles qui viennent d'être décrits relèvent de la présente …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs positions respectives, sont généralement … qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… 8506.80 - Autres piles et batteries de piles 8506.90 ‑ Parties Les piles électriques sont des générateurs de … relèvent en tant qu'accumulateurs électriques du n° 85.07 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… - Au lithium-ion 8507.80 ‑ Autres accumulateurs 8507.90 ‑ Parties Les accumulateurs électriques ou piles secondaires … au circuit extérieur. Parfois, le bac est divisé en compartiments, chacun de ceux‑ci, avec ses électrodes et son … sont conçus pour un appareil ou un dispositif spécifique. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

Explanatory notes

… à l'exclusion de celles du n ° 15.16. Dans cette partie sont reprises les graisses et huiles animales, … des vernis. 2) Les huiles soufflées , qui sont des huiles partiellement oxydées et polymérisées par insufflation d'air …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… 2208.90 ‑ Autres La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique  : A)    Les … par le fait qu'elles conservent un bouquet ou arôme particulier dû à la présence de constituants aromatiques … plusieurs des produits suivants : fruits, fleurs ou autres parties de plantes, extraits, essences, huiles essentielles …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… de jute, de lin, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles imperméabilisées par recouvrement au moyen … produits du n° 59.04 . g)    Les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… toluène, on a un homologue du phénol dit crésol ; si l'on part du xylène, on a le xylénol . Sont également repris ici … légère odeur de phénol. Utilisé pour produire des colorants artificiels, des explosifs, en médecine ou en photographie. … phénolique (hydroxyle OH) et un autre atome d'hydrogène n'appartenant pas à ce noyau par une fonction alcoolique. Ils …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… distillation des jus pyroligneux dans lesquels ils ont été partiellement dissous (goudrons dits de vinaigre).       Les goudrons partiellement distillés, dont certaines des huiles volatiles …

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