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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films …
Explanatory notes
… photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films … du papier (« plaques » utilisées pour la production de négatifs, par exemple), du carton et des textiles ( n° 37.03 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou …
Explanatory notes
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou … - Autres Les panneaux de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs … grande densité. Dans ce dernier cas, le produit imprégnant atteint des proportions importantes. Les panneaux de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
Explanatory notes
… que : I) Les dentifrices de toutes sortes : 1) Les pâtes dentifrices et autres préparations pour les dents. Il … que le traitement prophylactique des caries. Les pâtes dentifrices et autres préparations pour les dents …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; …
Explanatory notes
… et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; … autres objets d'ornement : 8306.21 ‑ ‑ Argentés , dorés ou platinés 8306.29 ‑ ‑ Autres 8306.30 ‑ Cadres pour …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, …
Explanatory notes
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, … relève du n° 25.30 . Le castoréum est une substance de nature résineuse, brune, rougeâtre ou jaunâtre, d'une saveur âcre et amère et d'une …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à …
Explanatory notes
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à … ou le service des voies ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux en bordure des voies. On range … wagons‑ateliers équipés d'outils, de machines‑outils, de générateurs électriques, d'appareils de levage (crics, …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même … 5702.31 ‑ ‑ De laine ou de poils fins 5702.32 ‑ ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles 5702.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles ‑ Autres, à velours, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques …