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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de …