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Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… Elles entraînent avec elles les graines de coton, dont il conviendra de les débarrasser ensuite par … Les linters de coton relèvent du n° 14.04 . Les fibres dont il est question dans la présente position peuvent en …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou … c)     Les fourreaux en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ( n° 71.15 ). d)    Les armes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… Application des RGI 1 ( Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2013 … 2. Module à transistor bipolaire à grille … des pompes électriques, etc. . Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… se brisent en libérant leur contenu, ou d'ampoules en verre dont il suffit de briser, entre les doigts, une extrémité pour faire jaillir le produit …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est souvent doublé d'un support en papier plus épais. Parfois, les … (fer à repasser). Les articles de la présente position ne doivent pas être confondus avec les vitrauphanies, qui sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… position, sous forme de briquettes ou de boulettes, ne doivent pas être confondus avec ceux consistant en minerais … position couvre également le fer très pur (c'est‑à‑dire dont le taux d'impuretés n'excède pas 0,06 %). Ce fer, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… peuvent être teints, vernis, cirés, laqués, bronzés, dorés ou argentés (par tous procédés), parfois asphaltés en … de rosaces, de colonnes, de vasques, de vases, d'articles d'ornementation, de moules industriels. Sont exclus de la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… Les tubes, tuyaux et profilés creux transformés en éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime propre, par … de radiateurs pour le chauffage central ( n°  73.22 ), d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ), etc. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… obtenus par perçage et filage d'une billette afin d'obtenir une ébauche qui est laminée ou étirée à travers … les conduites d'approvisionnement d'eau ou de gaz à usage domestique ou général. Les tubes de condenseurs en alliages …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… la poudre de fruits à coques additionnées ou non de sucre, dont la cuisson est prolongée afin d'obtenir une consistance plus ou moins pâteuse. Elles se …