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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de fibres (amiante, … la présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par enroulement continu sous … toutes dimensions et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit ci-dessus, que les ouvrages fabriqués à partir de …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… minéraux bitumineux (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur … de minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du produit. La présente position couvre également … de son extraction. Cette opération consiste à obtenir, essentiellement par refroidissement et dépressurisation, les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du …