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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs …
Explanatory notes
… de combat aérien et leurs parties 8805.29 - - Autres Cette position comprend trois groupes d'appareils bien … et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens . Ces appareils, employés généralement à bord des navires, … est de guider le décollage des fusées et non pas de lancer celles‑ci qui s'élèvent par leurs propres moyens ( n° 84.79 …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières … souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; …
Explanatory notes
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; … électrique est utilisée pour obtenir de la chaleur, celle‑ci pouvant résulter, notamment, du passage du courant …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques …
Explanatory notes
… visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques … CHAPITRE, AUTRES QUE CELLES DES N° s 32.03, 32.04 OU 32.05 Cette position comprend des matières colorantes inorganiques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction … à miroir parabolique et à antenne , pour la transmission au centre émetteur des signaux présentant les vues prises au … à usage industriel, souvent à transmission par fil; ces appareils sont utilisés par exemple pour la lecture à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …