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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… à six roues (deux roues à l'avant et quatre à l'arrière) réparties sur deux essieux , équipé d'un moteur diesel de … roues (deux roues à l'avant et quatre roues à l'arrière) réparties sur deux essieux , équipé d'un moteur diesel de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… est conditionnée en fûts métalliques de 200 litres ou transportée en vrac. Elle est utilisée dans les vernis et … est conditionnée en fûts métalliques de 200 litres ou transportée en vrac. Elle est utilisée dans les vernis et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « … Streptococcus thermophilus . La teneur en protéines de la partie laitière du produit est de 9,5 % (8,4 % dans le …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… aqueuses d'éthanol , présentées sous la forme d'un assortiment de 40 flacons de 10 ml portant une étiquette sur laquelle figure le nom d'une …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins … 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles … dans des appareils appelés condenseurs, où la majeure partie du zinc brut est recueillie. Ce zinc à l'état impur …

Legal note

… par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins … 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles …

Section VI

Explanatory notes

… position de la Nomenclature. 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant … pas dans le n° 38.27. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1. En vertu des dispositions du paragraphe A) de la Note 1, sont …

Legal note

… position de la Nomenclature. 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Legal note

… 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de … évaporés ou lyophilisés). Il convient de préciser que certains de ces végétaux séchés, broyés ou pulvérisés, sont …

Legal note

… l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements … est imprégné ou revêtu d'un enduit, ainsi que les tapis comportant sur l'envers un tissu ou un nontissé ou encore …

Legal note

… se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent … et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les … cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. Par contre, …

Legal note

… cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent … et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les …

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