WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules …
Classification opinions
… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur électrique … ce véhicule est muni de roues de petites dimensions et peut transporter jusqu'à six personnes (conducteur inclus). Il …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les … la tension de vapeur. 5) Elimination de fractions très légères en vue de les réinjecter dans le gisement pour … récupérés par des méthodes physiques au cours des traitements visés ci‑dessus ( à l'exclusion de toute autre …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… (KF.2H 2 O) est en cristaux incolores, déliquescents, très solubles dans l'eau, toxiques. Il existe un fluorure … de la carnallite ), de verrerie, de céramique. 6) Trifluorure de chrome (CrF 3 .4H 2 O). Ce produit se …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… du ramollissement. On obtient ainsi une couche de métal très adhérente. La couche de métal (d'argent plus … miroirs (ou glaces) incorporés à d'autres éléments et ainsi transformés en parties de meubles du Chapitre 94 (une porte … ( n° 71.16 ). c) Les miroirs optiques en verre, travaillés optiquement ( Chapitre 90 ) (Voir les Notes …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. … pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser avant leur transport ou leur congélation ( n° 03.07 ). …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ Vêtements et … excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme de simples garnitures en …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend … caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …