Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : … A base de cuivre‑zinc (laiton) 7403.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑étain (bronze) 7403.29 ‑ ‑ Autres alliages de cuivre (à … et formes similaires destinées au laminage, au filage, à l'étirage, au tréfilage, au forgeage, pour la fabrication de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… sous le nom de miroirs en verre les verres (verre à glace et verre à vitres) dont l'une des faces est recouverte d'une … pratiquée avec une solution ammoniacale de nitrate d'argent étendue d'eau, mélangée avec une solution réductrice à base …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… 44.12 ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou … des espèces aulne ( Alnus spp. ), frêne ( Fraxinus spp. ), hêtre ( Fagus spp. ), bouleau ( Betula spp. ), cerisier ( … présente position restent classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à obtenir les profils admis pour …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de chanvre du n° 53.02, … chaussures, des articles de bourrellerie ou de sellerie, etc. Les fils du présent groupe peuvent être conditionnés pour la vente au détail ou avoir été …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… avec ou sans agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en caoutchouc, en …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. … de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40
… Camions-bétonnières …
Classification opinions
… 1. Bétonnière à chargement automatique , composée d’une cabine et d’un châssis de véhicule automobile sur lequel les … de travail comprennent un tambour de mélange du béton, un godet chargeur fixé sur des bras de levage et une goulotte …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres … leurs lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2) Les rasoirs mécaniques dits de sûreté …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs … Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a) L'autunite, phosphate d'uranium … que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.44 ). …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …