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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles …
Explanatory notes
… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles … sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, remarque étant faite que les clous … acier , sont compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour semelles avec ou sans pointes ( n° 74.19 …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par …
Explanatory notes
… ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par … par jet d’eau 8456.90 - Autres Les machines-outils de la présente position sont des machines servant au façonnage de … de toutes matières des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) …
Explanatory notes
… ‑ Autres outils interchangeables Alors que les positions précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf … suffit d'emmancher pour exécuter directement un travail, la présente position concerne un groupe important d'outils interchangeables avec lesquels il serait pratiquement impossible d'effectuer, en l'état, un travail …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la …
Explanatory notes
… enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la … ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1) Par agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres liants, de rognures, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à …
Explanatory notes
… d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou … et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres Relèvent de la présente position les articles ci‑après : 1) Les stylos … stylos (porte‑plume à réservoir) à cartouches, à pompe, à pression, etc., qu’ils soient munis ou non de la plume. …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres chaussures : … générales) sont en caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à la Note 1 du Chapitre …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …