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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. … 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des …Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …
Explanatory notes
… 51.11 ‑ Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. … ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5111.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
Explanatory notes
… 9201.20 ‑ Pianos à queue 9201.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les pianos , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son et d'amplification parmi lesquels on distingue : a) Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos …Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. … ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5112.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes … ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant hermétique 1605.29 ‑ ‑ Autres 1605.30 ‑ Homards 1605.40 ‑ … ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213 > 3213.10
… Couleurs en assortiments …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.6
… Autres invertébrés aquatiques …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602 > 4602.1
… En matières végétales …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003 > 6003.40
… De fibres artificielles …