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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium … ( Chapitre 71 ), par exemple). b)    Les minerais utilisés actuellement pour l'extraction du magnésium, c'est‑à‑dire la …

Legal note

… et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… cinq personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un espace permettant le transport de marchandises. Les … aux passagers et munie d'une ridelle arrière rabattable. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51

Classification opinions

… 1. Tôles en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur … séchage et marquage appliqués successivement. Les tôles d’acier ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52

Classification opinions

… 1. Tôles en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur … séchage et marquage appliqués successivement. Les tôles d’acier ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… sont refroidis et découpés en granulés. Il est présenté en sacs de 25 kg. Le produit est utilisé en tant qu’additif … d’articles en matières plastiques, afin de réduire la surface de contact entre deux films de polyéthylène, et sert …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… et l’atterrissage depuis ou sur des plans d’eau (mer, lac etc.). Le produit possède les caractéristiques suivantes : - Moteur bicylindre à deux temps; - Habitacle à deux sièges en enfilade; - Poids à vide : …

Section XI

Explanatory notes

… des n°s 30.05 ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage … 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles … du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);          u)   les …

Legal note

… des n°s 30.05 ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage … 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles … du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);          u)   les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… de battage pour moissonneuse-batteuse constitué d'un habitacle accueillant trois tambours : un accélérateur de flux ou de paille, un batteur ou rotor et un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… audio sur la bande magnétique et les lit; 3°) une tête d'effacement qui efface les signaux enregistrés au moment d'un nouvel …

Section XV

Explanatory notes

… par exemple);          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   … on entend par métaux communs  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le …

Legal note

… par exemple);          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   … on entend par métaux communs  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le …

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