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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… d'un câble d'alimentation, de fusibles et de pièces détachées, d'imprimés et d'un manuel de fonctionnement. … des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la sous-position étant déterminé par la RGI 3b). Adoption : 2000 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… présentée en assortiment conditionné pour la vente au détail , composée des éléments suivants : - une trousse de … de pression de pneu; - 1 couteau tout usage; - 1 lampe frontale; - 3 piles pour la lampe frontale; - un triangle de … plastiques; - 1 couverture en matières textiles; - 5 attache-câbles (liens en matières plastiques); - 1 paire de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… , présenté en rouleaux ou en feuilles et qui, à l'état expansé, exerce une pression qui permet de maintenir … en place le monolithe céramique d'un pot d'échappement catalytique de véhicule automobile tout en assurant une … non tissées (alumino-silicates) (30 à 45 % en poids), apportant une résilience à des températures élevées et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… de dimensions réduites, utilisés pour le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en pin, mesurant approximativement 122 cm x … 244 cm x 1,8 cm, poncés, obtenus en collant rive à rive un certain nombre de pièces de bois, chacune mesurant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

Classification opinions

… 1. Appareil portable alimenté par batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash et un microprocesseur sous … de fréquences audio, un dispositif d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un tuner permettant de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… obtenu à partir d’huile d’anchois brute. Les 10 % restants du produit se composent essentiellement de mono et … contient de l’EPA (400 mg/g) et du DHA (300 mg/g). De la vitamine E (tocophérol) a été ajoutée au produit en tant …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… , destinée à être fixée dans l'épaisseur des murs d'étage d'un immeuble. La porte et le mécanisme … des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées des éléments suivants : - … - un cadre profilé en acier; - un système de coupe-vent escamotable. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… fixes en aluminium composés de rangées de bancs disposés en étages successifs, que l’on trouve aux abords des terrains de sport et autres sites d’accueil de spectateurs. L’assise est formée de planches en métal. Les gradins présentent une structure ouverte. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… utilisé dans une unité de rétroéclairage de téléviseurs à cristaux liquides (LCD), dans des lampes à LED tubulaires et … n’est pas muni des circuits de commande nécessaires permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… 1. Pointeurs laser portatifs se présentant sous la forme notamment de pistolets ou de stylos destinés à fonctionner …