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Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres … à volants à hauteur des épaules. Il comporte au dos une ouverture partielle partant de l'encolure se fermant par un …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10

Classification opinions

… d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail.  Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… dimensions, en laiton, de forme quelconque et munies au verso d'une tige pointue, sur laquelle s'emboîte un fermoir permettant de les fixer sur les vêtements. Ils comportent sur le recto des insignes, des …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées … recouvre environ 52 % de la semelle extérieure en contact avec le sol contre 48 % pour le caoutchouc. Application des …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… Le produit est conditionné dans des emballages pour la vente au détail avec deux cartouches remplaçables de 5 ml. Application des …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… 1. « Têtes de crins » pour navettes, constituées par une touffe de crins synthétiques, … à former un faisceau, destinées à garnir intérieurement des navettes pour métiers à tisser certaines fibres textiles …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… d’une pellicule d’argent sur des microbilles creuses en verre, par procédé de plaquage chimique. Leur teneur en … poids en argent est égale ou supérieure à 20 % et celle en verre inférieure ou égale à 80 %. Elles sont utilisées comme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30

Classification opinions

… par un système de rouleaux disposés sur un socle, l'encre provenant d'une cuve étant apposée au moyen d'un rouleau encreur sur le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… 1. Préparations conditionnées pour la vente au détail en récipients aérosols de 300 ml, contenant … les bureaux, les écoles et les chambres de malades pour prévenir la propagation des maladies à champignons …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… dans lesquelles sont logées des bandes de laine minérale, recouverts, sur leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de murs et réalisant une isolation …

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