Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de …
Explanatory notes
… ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de … pince‑notes, les attache‑lettres, les coins de lettres, les trombones , les onglets et cavaliers de signalisation pour fiches, les crochets à papier, les pique‑notes et agrafes présentées en …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, …