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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ 52 % de la semelle extérieure en contact avec le sol …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de collagène de … une fente de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des procédés chimiques ou physiques. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. … et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6   Adoption : 1961 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91

Classification opinions

… magnésium élémentaire, généralement) et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… Câble d'embrayage de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf … l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023   … 2. … un appareil à usage commercial. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. Adoption : 2023     …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont … Après montage des sièges, les housses ne peuvent être retirées sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… non décortiquées, non grillées, non salées, n'ayant pas de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation humaine. … produit est obtenu par un procédé de séparation destiné à retirer un certain nombre d’impuretés au moyen d’eau ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un T-shirt à manches longues, lequel est classé séparément dans … Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… un siège pour le conducteur et conçus essentiellement pour tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … éléments typiques d'infrastructures motrices mais pouvant recevoir indifféremment divers équipements qui leur …

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