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Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… 4421.91 - - En bambou 4421.99 - - Autres La présente position groupe l'ensemble des ouvrages en bois, tournés ou … ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la … les établis de menuisiers, les cousoirs constitués par un dispositif à vis destiné à maintenir tendus les fils au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… Autres machines et appareils 8441.90 - Parties La présente position englobe tous les appareils et machines pour le … ou rainer les cartons, pour boîtes pliantes, chemises de dossiers, etc. 4)    Les machines à fabriquer les sacs en … . * *    * Certaines machines et appareils de la présente position, notamment les machines à fabriquer des sacs en …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… brutes de pétrole ou par mélange d'huiles de pétrole à viscosité assez élevée avec de tels résidus ou encore par … avec une huile de pétrole suffisamment raffinée. Cette position couvre aussi bien la vaseline brute (appelée …        La cire de pétrole microcristalline est une cire composée d'hydrocarbures. Elle est extraite des résidus du …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : 9403.82 - - … - - En bois 9403.99 - - Autres Parmi les meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement les …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes chimiques de bois à … elles sont destinées. Elles servent à fabriquer la cellulose régénérée, les éthers et esters de cellulose ainsi … du type de ceux utilisés comme support pour les papiers photosensibles, papiers filtres et carton sulfurisé …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… ‑ Parties et accessoires Les appareils de la présente position comprennent en règle générale un dispositif mis en mouvement à une vitesse proportionnelle au … remplis et vidés de liquide, donnent au piston un mouvement oscillatoire transmis à la minuterie. 5)   Compteurs à …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… ‑ D'autres fibres synthétiques 5607.90 ‑ Autres La présente position couvre les ficelles, cordes et cordages obtenus par … par le fait que le fil de métal est habituellement plus gros et joue seulement le rôle de produit de renforcement et … tubulaires constituées, le plus souvent, de matériaux plus grossiers que ceux utilisés pour les articles du n° 58.08. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… - Pierres à aiguiser ou à polir à la main La présente position comprend essentiellement : 1)     Les meules , le … périphérie peut être unie ou profilée.       La présente position comprend, indépendamment des outils constitués … pas pour les meules ou outils similaires de la présente position. C'est ainsi que des scies, dont les dents …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… ‑ Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte 0406.20 ‑ Fromages râpés ou en … Penicillium roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages Cette position comprend tous les genres de fromages : 1)    Le … Il est classé dans la présente position uniquement s'il possède les trois caractéristiques suivantes : a)    avoir …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… 1902.40 ‑ Couscous Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des … et la conservation. Ainsi séchés, ils sont cassants. La position couvre également les produits frais (c'est‑à‑dire … et les ravioli congelés. Les pâtes alimentaires de cette position peuvent être cuites, farcies de viande, de poisson, …