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Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… cette partie de la position groupe des produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à l'ornementation ou à la décoration … accessoire par rapport à l'ensemble, à condition que la présence de ces accessoires n'ait pas pour effet de faire …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… DE PEINTURES La présente rubrique comprend les dispersions concentrées de pigments broyés (y compris les poudres et … dans un milieu non aqueux (huiles siccatives, white spirit, essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au … également des dispersions concentrées, dénommées parfois « essences d'Orient » ou « essence de perle » : a)    d'un …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… par frottement sur des surfaces rugueuses, émettent des étincelles suffisantes pour allumer le gaz, l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) … ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime importance) (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). On y … à main, peignes de coiffure, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, de plastrons ou similaires, etc.) consistant en …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… citer : 1)     Le jute vrai ( true jute ) dont les deux principales variétés sont le Corchorus capsularis ou jute blanc et le Corchorus olitorius ou jute roux, également … Bimli (Bimlipatam jute), chanvre d'Ambari, Papoula de Sao Francisco, Dah, Meshta, etc. 3)     L' Hibiscus sabdariffa , …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le corps. Les parfums … extraits consistent généralement en huiles essentielles, en essences concrètes de fleurs, en essences absolues ou en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… hygiéniques absorbantes, les couches pour adultes souffrant d’incontinence et les protège-slips, en toutes matières.  En … a) d'une couche intérieure (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui sont au contact de la … La forme des articles de cette position est généralement conçue pour être ajustée au corps humain.  La présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… à la main du n°  84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces instruments sont habituellement dénommés instruments de batterie . Les principaux de ces instruments sont : A) Les instruments à … formés de deux petites pièces de bois, d'os ou d'ivoire, concaves en forme de coquilles, qui s'attachent aux doigts …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses … en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.22 ‑ ‑ Teints 5516.23 ‑ ‑ En fils de diverses …

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