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Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % … corrosion et à l'oxydation. * *    * Le nickel est employé principalement pour l'obtention de nombreux alliages et, notamment, d'aciers alliés, comme métal de recouvrement pour d'autres …

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… n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % … autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite …      Bi                   Bismuth      Ca                   Calcium      Cd                 Cadmium … à masse volumique très élevée, très mou (il est rayé facilement par l'ongle), très fusible et très malléable. Il …

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… élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite …      Bi                   Bismuth      Ca                   Calcium      Cd                 Cadmium      Cu                 …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) … auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent … ces instruments - autres que ceux faisant corps avec ceux‑ci ou logés dans le même coffret ‑ ou présentés isolément, …

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… articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); … auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % … éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     la teneur totale en poids … caractéristiques. Parmi ces laitons spéciaux, on peut citer notamment le laiton à haute résistance (ou bronze au …

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… élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % … éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     la teneur totale en poids …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres … relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres …

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… relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres … relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… (n° 44.08);       f)      les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu … de forme carrée ou rectangulaire, énumérés limitativement ci‑après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de … à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et …

Legal note

… (n° 44.08);       f)      les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu … de forme carrée ou rectangulaire, énumérés limitativement ci‑après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de … à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du … de faibles quantités de stabilisants (phosphate disodique, citrate trisodique et chlorure de calcium, par exemple) qui …

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… ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du … à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une teneur en matières grasses …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 …

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… graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de …

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… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend …

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… durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. …

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