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Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… que de forme carrée ou rectangulaire sont classés comme ouvrages ( n° 45.03 ). Sont également comprises ici les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… les filés métalliques du n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les fûts, tambours et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou appareils pour les industries chimiques ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… N° 1207.21 Au sens du n° 1207.21, l'expression de semence couvre seulement les graines de coton qui sont considérées …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… et de résines alkydes, par exemple). La position couvre également les fractions de l'huile de soja. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ou le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). d)    Les marrons sauvages ou marrons d'Inde ( Aesculus hippocastanum ) ( …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… pour l'habillement, la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… sont utilisés en filature, mélangés ou non à des fibres neuves, et servent à la confection d'étoffes diverses; ils …

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