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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… comporter des textes, tels que poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, … ou du carton, mais par du bois, des matières plastiques, du métal, etc. Cette position couvre également les blocs qui se … calendrier. Sont exclus de la présente position : a) Les mémorandums munis de calendriers et les agendas ( n° 48.20 …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres … des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de mentions imprimées ou d'illustrations, quelle que soit leur … ou autres dispositifs de fixation, ou bien renforcées de métal ou autres matières. Elles peuvent être perforées, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages …
Classification opinions
… à aiguilles , en fer, constitués de rouleaux à aiguilles (diamètre : 2,5 mm; longueur : 11,6 mm) et d'une cage … assemblée à un engrenage. Le produit est destiné à permettre une rotation sans heurts de l'engrenage et à … Il est utilisé pour les véhicules automobiles dotés d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit … soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou encore soudés suivant la génératrice du cylindre, … comporter des dispositifs de commande, de réglage ou de mesure, tels que soupapes, robinets, manomètres, indicateurs …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le … à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il … sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes, même mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir … comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.92
… Azinphos-méthyl (ISO) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.40
… N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.25
… D'autres menthes …