Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.10
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement …