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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que les dégras artificiels, produits utilisés en corroierie pour la nourriture des cuirs. Les dégras …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles …
Classification opinions
… visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 … °) 5°) Produits visés sous 4 °) b), dont la pénétration au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine … ‑ Poils grossiers, cardés ou peignés La présente position couvre : 1) La laine et les poils fins ou grossiers (y … forme de mèches (ou boudins ), de manière à accroître la cohésion de leurs fibres et à faciliter leur transformation …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… ‑ Autres A.‑ APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET APPAREILS COMBINES D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION VIDEOPHONIQUES Ces appareils, lorsqu’ils sont connectés à une caméra de télévision ou à un récepteur de … analogiques) ou des signaux analogiques transformés en code numérique (ou encore une combinaison de ces signaux) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % …
Classification opinions
… Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou … Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. … décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non comme un élément structurel. Le produit existe en deux …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs …
Explanatory notes
… 25.13 ‑ Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs … très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages de pierre ponce (dits …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou … se présentent l’or et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l’or platiné. Cette …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement … transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et … en soie ou en fibres textiles synthétiques, en lin, coton, papier, etc. Le type conventionnel de parachute utilisé par les parachutistes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. …