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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même …
Explanatory notes
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même … préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs … Le cuir pour courroies de machines est obtenu à partir de croupons de bovins. Ce cuir, généralement tanné à l'aide de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. … d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du … s'entend d'articles des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …