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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur … et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la …

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… des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur … et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la …

Section XI

Explanatory notes

… Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton … b)   le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu , le Chapitre, puis …

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… Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton … b)   le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu , le Chapitre, puis …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… parties de ces machines ou appareils Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et … pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI …

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… Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et … pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI … peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :       a)   changement automatique des outils au …

Section VI

Explanatory notes

… libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la … de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son …

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… libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la … de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des dispositions de la Note 7, entrent dans les … masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et … contraires du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés …

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… et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des dispositions de la Note 7, entrent dans les … masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et … contraires du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés …

Section XV

Explanatory notes

…          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes … et fournitures d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de … Note 1 du Chapitre 83 , les ouvrages des Chapitres 82 ou 83 sont exclus des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81. 3.‑  Dans la …

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…          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, … et fournitures d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de … Note 1 du Chapitre 83 , les ouvrages des Chapitres 82 ou 83 sont exclus des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81. 3.‑  Dans la …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section … précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime …

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… Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section … précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime … le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires … ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres …              -   0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris …

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… Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires … ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres …              -   0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les … machines à coudre, au sens du n° 84.52;        f)     les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs … le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les …

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… 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les … machines à coudre, au sens du n° 84.52;        f)     les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs … le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales … simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque;        b)   comme produits mélangés : … les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal);              2)     les extraits végétaux …

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… (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales … simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque;        b)   comme produits mélangés : … les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal);              2)     les extraits végétaux …