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Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou courtes, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… faits d'une seule pièce en métal commun ou en métal commun avec manche rapporté (en métal commun, bois, matière …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… générale, les parties en métaux communs sont à classer avec les articles auxquels elles se rapportent (voir la Note …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… L'huile de palme est utilisée pour la fabrication du savon, des bougies, dans les préparations cosmétiques ou de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde, sucre ou autres …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… contact de l'air.        Ils peuvent être à l'état brut ou avoir subi des traitements destinés à les débarrasser des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… Les produits visés dans la présente position peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… lobes anguleux. Les graines (ou fèves) de cacao ont une saveur un peu âcre et amère. Afin de leur enlever une partie …

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