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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas … et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures … de cette couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à …

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… faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas … et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures … de cette couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des … bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non …

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… les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des … bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

…        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. … peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au … également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, …

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…        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. … peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au … également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de … précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, …

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… c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de … précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, …

Section XVII

Explanatory notes

… sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de … les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les … aux accessoires ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux …

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… sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de … les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les … aux accessoires ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… du n° 83.03;        e)     les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils …        h)     les articles du n° 87.14;        ij)     les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art … et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes …

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… du n° 83.03;        e)     les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils …        h)     les articles du n° 87.14;        ij)     les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art … et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni …

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… d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, … la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de … la partie supérieure du corps, à l'exception du pull‑over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le …

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… comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, … la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de … la partie supérieure du corps, à l'exception du pull‑over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires … les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation … céréales, amidons, fécules, farines, semoules et poudres de fruits ou de légumes), soit encore à partir de produits des …

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… Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires … d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation …

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