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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… dit un ensemble de verres dont le rôle essentiel est de protéger les cadrans ou motifs des objets en question, même si ces verres sont … éléments visés ci-dessus est à peu près exclusivement la protection. B)   Les verres bombés ou similaires pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… que ceux qui sont utilisés dans certaines gares pour le dépôt des bagages ou dans certaines salles de spectacles … pour les jumelles de théâtre ( Section XV ou Chapitre 94 , notamment, selon le cas). L e fait que les appareils dont il s'agit - les distributeurs de denrées alimentaires notamment - sont parfois équipés d'un dispositif pour la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… des produits relevant de la présente position, voir la Note 8 du présent Chapitre. La présente position comprend : … Ils servent également comme conditionnement d'emballage protecteur. 2)    Les papiers crêpés ou plissés . Ils sont …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… matières végétales : 4601.21 - - En bambou 4601.22 - - En rotin 4601.29 - - Autres               - Autres : 4601.92 - … en forme de câbles ou de bandes. On range ici notamment : a)   Les bandes de formes diverses composées de … éléments retordus, reliés ou assemblés, à l'exclusion des motifs décoratifs qui relèvent du n ° 46.02 . b)   Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… d'une largeur excédant 30 cm, à navettes : 8446.21 - - A moteur 8446.29 - - Autres 8446.30 - Pour tissus d'une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… un électrolyte alcalin ou non alcalin (hydroxyde de potassium ou de sodium, chlorure d'ammonium ou mélange de … appareils pour faciliter l'audition aux sourds, appareils photographiques, montres, calculatrices, régulateurs …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la … exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, … éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la … exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, … éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Explanatory notes

… bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position comprend notamment les mélanges préparés des types suivants : A)   … (polypropylène glycol). Les lubrifiants synthétiques, notamment ceux à base de silicones et les préparations dites … le glissement du fil machine dans les filières.  Ce sont notamment : certaines émulsions aqueuses de suif et d'acide …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… à 84.65 ou relevant du n°  84.79 par application de la Note 8 du Chapitre 84 , C)   à des outils ou à des … des meules et articles similaires du n°  68.04 (voir la Note explicative correspondante). Cette position comprend …

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