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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… chimiques (acides, etc.), boissons, huiles, extraits de viande, produits de parfumerie, produits pharmaceutiques, … au plomb. De même, on fabrique en quartz ou en autre silice fondus certaines touries de grandes dimensions.        La plupart des articles ci-dessus …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… ( n° 90.29 ), des compteurs à mouvement d'horlogerie, indiquant soit le temps de jeu, soit directement le montant … classés ici, même si par ailleurs ils peuvent réunir les conditions de la Note 6 A) du Chapitre 84 sur les machines … de jeux vidéo (boîtiers, cartouches de jeu, manettes de commande de jeu, volants, par exemple) s’ils satisfont aux …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… couleurs             5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En raison de … et de sa résistance aux agents de corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et l'acier dans la construction de … analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en brasserie et dans l'industrie …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… ou artificiels 5515.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de fibres synthétiques discontinues …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Explanatory notes

… minéraux bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position comprend notamment les mélanges préparés des types … ou antioxydants. Toutefois, la présente position comprend également des préparations lubrifiantes … filature, à huiler ou à graisser le cuir, etc.  Ce groupe comprend notamment les préparations consistant en huiles …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… présente position sont des tuyaux des types utilisés pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une … ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… à armure toile 5513.49 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la … Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir moins de 85 % en poids …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… nylons. Les polyamides sont obtenus par polymérisation de condensation de diacides organiques (l'acide adipique, … exemple) avec des diamines ou bien de certains amino­acides condensés sur eux‑mêmes (l'acide 11‑aminoundécanoïque, par … aux cétones et aux esters aromatiques et aliphatiques. Indépendamment de leur emploi comme matières textiles, les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… par une matière pectique. Afin de pouvoir les utiliser dans l'industrie textile, il convient de les séparer du reste de … et de les isoler les unes des autres. La présente position comprend le lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement …