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Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont également utilisées sous forme de poudres pour l'amendement des terres. Cette position ne comprend cependant pas les pierres concassées utilisées pour …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les déchets et … une source importante de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la … récupérable ( n°s  26.18 ou 26.19 ). b)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium ( n°  …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En raison de … et de sa résistance aux agents de corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et l'acier dans la construction de … analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en brasserie et dans l'industrie …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… couleurs             5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Explanatory notes

… minéraux bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position comprend notamment les mélanges préparés des types … ou antioxydants. Toutefois, la présente position comprend également des préparations lubrifiantes … filature, à huiler ou à graisser le cuir, etc.  Ce groupe comprend notamment les préparations consistant en huiles …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… ou artificiels 5515.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de fibres synthétiques discontinues …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… présente position sont des tuyaux des types utilisés pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une … ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… par une matière pectique. Afin de pouvoir les utiliser dans l'industrie textile, il convient de les séparer du reste de … et de les isoler les unes des autres. La présente position comprend le lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… nylons. Les polyamides sont obtenus par polymérisation de condensation de diacides organiques (l'acide adipique, … exemple) avec des diamines ou bien de certains amino­acides condensés sur eux‑mêmes (l'acide 11‑aminoundécanoïque, par … aux cétones et aux esters aromatiques et aliphatiques. Indépendamment de leur emploi comme matières textiles, les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… à armure toile 5513.49 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la … Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir moins de 85 % en poids …

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