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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… fer ou en acier (+).             ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles … les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range notamment : 1)   Les fers à ferrer …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Explanatory notes

… sons de faible amplitude, être joués dans des conditions normales d'audition sans la partie électrique ou … et transmis à des haut‑parleurs.         Sont notamment basés sur ce principe des instruments du type … est projeté sur une cellule. En calculant soigneusement le nombre d'ouvertures du disque‑écran, on provoque un nombre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… 8426.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de levage ou de manutention à action … sont présentés avec le tracteur ‑ qu'ils soient montés ou non sur celui‑ci ‑ alors que le tracteur avec son dispositif … manière à former un ensemble mécanique homogène . Ceci est notamment le cas pour une infrastructure semblable à un …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en … l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et … en soit, en principe, modifié. Toutefois, il est à noter que les produits placés dans de tels emballages …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en … l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes … , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes … , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… repris aux Sous‑Chapitres II (acides dérivés des éléments non métalliques) et IV (hydroxydes de métaux à fonction … complexes qui ne sont pas spécifiquement dénommés, voir la Note explicative du n° 28.42. Il y a lieu d'exclure , en … Sous‑Chapitre : a) Les sels entrant dans le Chapitre 25 , notamment le chlorure de sodium. b) Les sels constituant des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… les magasins). La gamme en est très étendue et couvre non seulement des machines d'un poids considérable, pouvant … etc. L'essai de traction permet de déterminer un grand nombre de propriétés essentielles du métal, notamment son élasticité et sa charge de rupture. Les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… des boissons, par exemple) ou pour d'autres industries, notamment la savonnerie : 1)    Les mélanges d'huiles … des boissons . Ces préparations peuvent être alcooliques ou non et peuvent être utilisées dans la production de boissons … ou de plusieurs substances odoriférantes au sens de la Note 2 du présent Chapitre qui servent principalement à …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES La Note 1 f) du présent Chapitre donne la définition des autres …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… Ictalurus spp. ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus … - - Eglefins ( Melanogrammus aeglefinus ) 0303.65 - - Lieus noirs ( Pollachius virens ) 0303.66 - - Merlus ( Merluccius … de requins 0303.99 - - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 03.02 s'appliquent mutatis mutandis …

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