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Section VI

Explanatory notes

… la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux … présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou … la Nomenclature, leur classement doit être déterminé par l'application des Règles générales pour l'interprétation du …

Legal note

… la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux … présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et … du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; … issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette …

Legal note

… issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette … des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et … peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de … pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par :        a)   des poudres …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de … ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des … pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par :        a)   des poudres …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de … élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % … ce qui lui vaut d'être employé dans la construction des appareils de fabrication de ces composés (chambres de …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant … élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; … Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la … la saveur et l'arôme des tabacs. Ceux‑ci subissent encore, après emballage, une fermentation‑vieillissement spontanée ( …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑  … d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de … d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑  Le … plus souvent, les minerais ne font l'objet d'un commerce qu'après avoir été « préparés » en vue d'opérations … à classer dans les n°s 26.01 à 26.17, selon le cas, par application de la Règle générale interprétative 3 b) ou si …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et … (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration du Chapitre 31;        e)   les laines de laitier, de scories, …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations … du cacao. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations … invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s 04.03, … que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; … condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une teneur en matières grasses du … que phospholipides, dioxyde de silicium amorphe . Pour l’application de la Note 5 c) du présent Chapitre on entend …

Legal note

… condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une teneur en matières grasses du … mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non …