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Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… également dites pâtes à viscose, pâtes à acétate, etc., suivant l'usage auquel elles sont destinées ou le produit …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… recherche ainsi que par certaines branches de l'industrie travaillant le fer (pour la métallurgie des poudres, par …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… de culture pour virus sont constitués par des embryons vivant dans un liquide nutritif. Toutes ces préparations se …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… de machines ou tuyaux. On peut citer parmi les produits relevant de ce groupe les imitations de catgut, constituées …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… de descentes d'escaliers, de descentes de lits ou de devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux de longueur …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… impur qui, en raison de sa forte teneur en soufre (0,5 % ou davantage), en phosphore ou autres impuretés, ne peut être …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1)    Les bandes pour la garniture intérieure des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… avoir subi les ouvraisons ou les traitements de surface suivants : 1)    Dressage. 2)    Traitements de surface …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… du traitement des huiles de graissage au moyen de certains solvants sélectifs. 2)   La gomme de pétrole et les autres …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… On distingue, d'après leur origine, les qualités suivantes de vinaigres : 1)    Le vinaigre de vin . Il …

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