Explanatory notes
… a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d’origine par suite de bris, découpage ou autres processus ou … ou 84.86. 4) Les articles de robinetterie et autres organes similaires du n° 84.81. 5) Les roulements de tous …Legal note
… c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, … 44, 48 ou Section XV, par exemple); d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires … a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d’origine par suite de bris, découpage ou autres processus ou …Classification opinions
… 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou … râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés isolément : Reconnaissables comme …