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Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les résidus de la présente position peuvent se …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… de peaux préparés ( n° 41.15 ). c)     Les peaux d’ovins, apprêtées, non épilées ( Chapitre 43 ). …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… des n ° s 30.06 et 92.09 . 2)    La baudruche (appendice préparé des moutons ou d'autres ruminants) …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour le classement des abats, voir les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2)    Les ouvrages en cheveux non …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… varie considérablement , habituellement dans les limites approximatives de 60 à 85 % en poids. 2)    Le cuivre …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… du fil du n°  72.17  mais trouve également d’autres applications notamment dans le bâtiment (par exemple, sous …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… les bouillons de culture ainsi que pour diverses autres applications industrielles. Les échangeurs d'ions les plus …

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