… de siège; - Roue à chaîne. Application des RGI 1 et 2 a). Adoption : 2017 … 2. Composants de bicyclettes, présentés … avant; - Collier de selle. Application des RGI 1 et 2 a). Adoption : 2017 … 3. Composants de bicyclettes, présentés … Poignées et câbles de frein. Application des RGI 1 et 2 a). Adoption : 2017 …
… de verre, de lentilles, d'une lampe, d'un miroir et de connexions électriques. La lumière, d'une couleur et d'une … de l'image est lue simultanément sous forme d'une ligne. La résolution de scannage maximum est de 8.200 dpi (dots per … images et épreuves, et notamment de procéder à des corrections de couleurs par la technologie HSL (« Hue …
… 1. Cires de pétrole «dopées» par l'addition de très faibles quantités de produits tels que le polyisobutylène. Adoption : 1960 … 2. Produits dérivés du pétrole : Critères … repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …
… sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. Chaussures postopératoires , ne … spécialement conçues pour des patients ayant subi une opération du pied ou une blessure du métatarse. Elles … obtenues en un seul bloc par un procédé de moulage par injection. Ces chaussures ne couvrent ni le talon ni la …
… Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour décoration , comprenant la peau de la tête et du cou d'un … Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. Adoption : 2014 …
… Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 1 Canal d'alimentation avec tablier de coupe … 2 Plate-forme de conduite avec cabine 3 Trémie à grains 4 Séparation 5 Nettoyage 6 Essieu moteur …
… présentées avec leurs rails, et des pièces et armatures de fixation et de clipsage pour le montage du tiroir au meuble de destination. Les parois sont fabriquées dans des dimensions spécifiques, et sont utilisées avec d’autres … commodes ou tables à tiroirs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …
… préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , obtenu directement par séparation membranaire à base de protéines du lait, … fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. Adoption : 2009 …
… (10 %), de plusieurs sortes de légumes et d'épices. Adoption : 1989 … 2. Chow Ju Fan (plat de riz chinois, … %), de plusieurs sortes de légumes, de fruits et d'épices. Adoption : 1989 … 3. Risotto (plat de riz italien, surgelé) … en dés (10 %), de plusieurs sortes de légumes et d'épices. Adoption : 1989 … 4. Biryani (plat de riz indien, surgelé) …
… seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un diamètre de 45 cm, 55 cm ou 66 cm. Pour … de l'utilisateur. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2016 … 2. Corde à sauter , consistant en un cordon en PVC de section pleine, de 5 mm de diamètre et d'environ 3 m de …
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