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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10

Classification opinions

… 1. Diamants synthétiques, d'une dimension maximale de 500 micromètres (microns), destinés à la fabrication de meules abrasives, …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90

Classification opinions

… du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… 1. Fibres dites « céramiques » d'oxyde de zirconium produites chimiquement, obtenues par pyrolyse puis cuisson de fibres …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… sur l’une ou les deux faces, d’une tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à la fabrication des circuits imprimés, les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21

Classification opinions

… sur l’une ou les deux faces, d’une tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à la fabrication des circuits imprimés, les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… 1. Isolant thermique à l'aspect floconneux, destiné à être utilisé dans … en particules fines, puis ignifugés par traitement chimique. Adoption : 1987 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90

Classification opinions

… de polyuréthanne à un composant utilisée dans un traitement humide, contenant du polyol (15 % en poids), de l'isocyanate …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… vente au détail dans une boîte en carton avec une tasse en céramique et une soucoupe en céramique. La tasse et la soucoupe sont classées séparément …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… présentant des profils (sections transversales) ronds ou demi-ronds, destinés à être enfoncés dans le sol pour … soutenir des plantes, attacher des animaux, marquer des limites, etc.) Ils présentent une longueur de 1 à 2 mètres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + …