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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… 8426.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de levage ou de manutention à action … sont présentés avec le tracteur ‑ qu'ils soient montés ou non sur celui‑ci ‑ alors que le tracteur avec son dispositif … manière à former un ensemble mécanique homogène . Ceci est notamment le cas pour une infrastructure semblable à un …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… Ictalurus spp. ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus … - - Eglefins ( Melanogrammus aeglefinus ) 0303.65 - - Lieus noirs ( Pollachius virens ) 0303.66 - - Merlus ( Merluccius … de requins 0303.99 - - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 03.02 s'appliquent mutatis mutandis …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… des boissons, par exemple) ou pour d'autres industries, notamment la savonnerie : 1)    Les mélanges d'huiles … des boissons . Ces préparations peuvent être alcooliques ou non et peuvent être utilisées dans la production de boissons … ou de plusieurs substances odoriférantes au sens de la Note 2 du présent Chapitre qui servent principalement à …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES La Note 1 f) du présent Chapitre donne la définition des autres …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… simples indications d'heures, de minutes et de secondes, et notamment les chronographes, les montres‑réveils, les montres à répétition … chronomètres de bord (montres‑torpilleurs) de poche, mais non les chronomètres dits de marine et similaires du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… repris aux Sous‑Chapitres II (acides dérivés des éléments non métalliques) et IV (hydroxydes de métaux à fonction … complexes qui ne sont pas spécifiquement dénommés, voir la Note explicative du n° 28.42. Il y a lieu d'exclure , en … Sous‑Chapitre : a) Les sels entrant dans le Chapitre 25 , notamment le chlorure de sodium. b) Les sels constituant des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… les magasins). La gamme en est très étendue et couvre non seulement des machines d'un poids considérable, pouvant … etc. L'essai de traction permet de déterminer un grand nombre de propriétés essentielles du métal, notamment son élasticité et sa charge de rupture. Les …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les … graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les … graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au … (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Explanatory notes

… combinaison des deux procédés ci-dessus .          Il est à noter que ne sont pas considérés comme engrais composés ou … l'azote, du phosphore ou de la potasse) avec des substances non fertilisantes : le soufre, par exemple. Beaucoup de ces … ou du phosphore relèvent des n°s 31.02 ou 31.03 (voir les Notes explicatives de ces positions), mais les autres …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent notamment à ce groupe : 1)    Les voies assemblées … par exemple), sont manœuvrés à la main et portent le nom de dérailleurs .          Cette position ne couvre pas … des voies, en fer ou en acier, repris au n° 73.02 (voir la Note explicative de cette position). Les pylônes et …

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