… 1. Graines à ensemencer , séparées du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …
… 1. Cartouches de rechange pour filtres à huile, comportant un boîtier perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière filtrante). Adoption : …
… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques … chauffantes au gaz et un tube chauffant à l’électricité. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2012 …
… destinées à être utilisées en tant qu’ingrédient dans la fabrication de préparations alimentaires, comme par exemple les soupes de poulet. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
… tensioactives, à certains usages tels que galvanoplastie, décapage, dérouillage, dégraissage, flottation, polymérisation en émulsion. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1963 …
… 1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes, constitués par des … et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. Application de RGI 4. Adoption : 1969 …
… isolément, destiné à être utilisé en combinaison avec une caisse enregistreuse qui lui fournit, sous forme d'impulsions et par câble électrique, les données relatives à la somme de …
… 1. Œufs de capelan , congelés à -18 °C, d’une teneur en sel n’excédant … destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
