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Section III > Chapitre 15 > Position 1507

… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ … L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de presses hydrauliques ou à vis ou …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… de la schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés … n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). A)    Fils de bourre de soie … (bourrette). Les fils de bourrette de soie sont de qualité nettement moins bonne que les fils de schappe; ils sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …

Explanatory notes

… Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton … le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

… véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …

Explanatory notes

… véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres … cadre du châssis sont intégrés à la carrosserie. Il existe une grande variété de carrosseries, particulières aux divers …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …

Explanatory notes

… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou … des rubans de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici … du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.30

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.27

… Vitamine C et ses dérivés …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803 > 3803.00

… Tall oil, même raffiné …

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