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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Explanatory notes

… décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3004.90 - Autres La présente position comprend les … sont assimilés aux produits non mélangés (voir la Note 3 du Chapitre) : 1)    Les solutions aqueuses de produits non mélangés. 2)    Tous les produits des Chapitres 28 et 29. Parmi ces produits on peut citer : le …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et … frits, rôtis ( à l'exception des produits simplement échaudés, blanchis, etc. ‑ voir les Considérations générales … n° 05.04 , y compris ceux simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, … etc., même avec mécanisme pour le pointage et le chargement. 2)    Les pièces métalliques coulées, forgées ou … plaques de couche, sûretés, barillets (de revolvers), hausses, guidons, magasins ou chargeurs. 3)    Les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… intérieurs pour goulots de bouteilles et autres articles de bouchage en liège naturel. 3)    Les cubes, plaques, … ° 84.84 ). Sont exclus de la présente position : a)    Les chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, du Chapitre 64 . b)    Les coiffures et leurs parties, du …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum)               ‑ Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : 2005.51 ‑ ‑ Haricots en grains 2005.59 ‑ ‑ … 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata)               ‑ Autres légumes et m é langes de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente … et non mousseux, ne possédant que le goût et l'odeur de l'éthanol. L'alcool éthylique peut aussi être produit par … législations; ce sont en général : le méthylène, le méthanol, l'acétone, la pyridine, les hydrocarbures …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… humain, utilisées pour faciliter l’ajustage des articles d’habillement au cours de la fabrication. Généralement, ces … telles que jonc, osier et roseau. Les figures moulées sont habituellement recouvertes de matières textiles et montées sur un pied permettant d’en régler la hauteur. 2)    Les autres mannequins et articles similaires …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… métallothermique à l'aide du calcium ou du lithium des halogénures, ou par électrolyse du chlorure fondu. Celui‑ci …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses … on utilise aussi des bois plus durs tels que le hêtre, le châtaignier, l'eucalyptus et certains bois tropicaux. Parmi … 3) Les chiffons (principalement de coton, de lin ou de chanvre) et autres déchets textiles, tels que les vieux …