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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … végétaux frais, réfrigérés, congelés ou séchés , même à l'état coupé, concassé, moulu ou pulvérisé, ou, le cas … et consistant, soit en plantes entières (y compris les mousses et les lichens), soit en parties de plantes …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, … Grès 2516.90 ‑ Autres pierres de taille ou de construction Les granits sont des roches éruptives, très dures, d'aspect …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 … ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit leur profil, ainsi que les cordes de caoutchouc, fabriquées … afin de les rendre aptes à adhérer au caoutchouc dans lequel ils seront incorporés lors de la fabrication …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …