Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs (+). 3824.10 ‑ Liants préparés pour moules ou … ‑ Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 3824.40 ‑ Additifs … les liants pour noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels (colophane, par exemple), d'huile de lin, de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres …
Explanatory notes
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres … de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en … coupes (à fruits, à gâteaux, etc.), raviers, jattes, beurriers, coquetiers, huiliers, plats (de table, à cuire, etc.), cocottes, poêlons, plateaux, salières, poudreuses à sucre, porte-couteaux, mixers, clochettes de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons X 3701.20 - Films à … - Autres : 3701.91 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3701.99 - - Autres Cette position … recouverts d'une émulsion photographique sensibilisée . Ils peuvent être en toute matière, à l'exception du papier (« …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. …
Explanatory notes
… similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. 8805.10 - Appareils et dispositifs pour le … au sol d'entraînement au vol et leurs parties : 8805.21 - - Simulateurs de combat aérien et leurs parties 8805.29 - - … l'envol sont obtenues par l'action de l'air comprimé, de la vapeur, par l'explosion d'une cartouche, etc., sur un …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de …