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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section V > Chapitre 26 > Position 2601 > 2601.1
… Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90
… En autres matières …
Classification opinions
… d'une hauteur d'environ 15 cm, composé essentiellement de différents types de fleurs artificielles en matières textiles, contenant de petites quantités de plantes … place par un papier rigide fantaisie imitant la dentelle et décoré par un noeud en velours. Voir également l'Avis …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30
… Autres pâtes alimentaires …
Classification opinions
… 1. Préparation contenant, en poids et sur la base des éléments … à 14,6 %. La préparation, conditionnée dans un contenant en verre, d'un poids net de 190 g, est destinée à la vente au … (à partir d'un an) et elle peut être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99
… Autres pierres …
Classification opinions
… 1. Boîtes en stéatite (« pierre de lard ») , utilisées en tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi aucune …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… rubans peuvent présenter des lisières non parallèles et non rectilignes. 2) Les bandes d'une largeur n'excédant pas … bords latéraux, sont exclues de la présente position et restent classées avec les tissus selon l'espèce (en ce qui concerne les biais à bords repliés, voir le point 4) ci‑dessous). 3) Les tissus à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et … de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour la cuisine, rouleaux à pâte. C) … transport, même si parfois ils sont utilisés à ces fins. En revanche, les gobelets sans anse ayant le caractère de …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …