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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais du … sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus de cette position : a) Les vins de raisins secs …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… les vêtements ayant les caractéristiques des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en … de la taille). Les vêtements sans manches sont également exclus . …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement … les oranges, les cédrats, les abricots et les prunes reine‑claude. Ils sont habituellement conditionnés en fûts ou en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté … la présente position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour l'électricité ( n°  85.44 ). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane auquel des … fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente position : a)    L'oxyde naturel de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le … sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous l'appellation de Ketchup …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… par action des mains sur les roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a)    Les véhicules simplement adaptés à … embrayage ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 ), les bicyclettes pourvues d'un dispositif permettant de ne …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… en vue de leur utilisation comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . b)    Les pots à fleurs et autres articles en tourbe taillée ou moulée, ainsi que les plaques, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, … destinés (poissons d'ornement, par exemple). Les poissons classés dans cette position sont normalement transportés …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. … été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation restent classés dans la présente position. Les fruits congelés, …